Comment Les Options D'Achat D'Actions Restreintes Sont Imposées

Si vous recevez une option pour acheter des actions à titre de paiement pour vos services, vous pouvez avoir un revenu lorsque vous recevez l'option, lorsque vous exercez l'option ou lorsque vous disposez de l'option ou du stock reçu lorsque vous exercez l'option. Il existe deux types d'options d'achat d'actions: Les options octroyées dans le cadre d'un plan d'achat d'actions pour les employés ou d'un plan d'options d'achat d'actions incitatives (OPA) sont des options d'achat d'actions réglementaires. Les options d'achat d'actions qui ne sont accordées ni en vertu d'un plan d'achat d'actions pour les employés ni d'un plan ISO sont des options d'achat d'actions non étayées. Se reporter à la publication 525. Revenu imposable et non imposable. Pour obtenir de l'aide pour déterminer si vous avez reçu une option d'achat d'actions statutaire ou non statutaire. Options d'achat d'actions statutaires Si votre employeur vous accorde une option d'achat d'actions statutaires, vous ne devez généralement inclure aucun montant dans votre revenu brut lorsque vous recevez ou exercez l'option. Cependant, vous pouvez être assujetti à l'impôt minimum de remplacement dans l'année où vous exercez une ISO. Pour plus d'informations, reportez-vous aux instructions du formulaire 6251. Vous avez un revenu imposable ou une perte déductible lorsque vous vendez le stock que vous avez acheté en exerçant l'option. Vous considérez généralement ce montant comme un gain ou une perte en capital. Toutefois, si vous ne remplissez pas les exigences de période de détention spéciale, vous aurez à traiter le revenu de la vente comme revenu ordinaire. Ajouter ces montants, qui sont traités comme des salaires, à la base de l'action dans la détermination du gain ou de la perte sur la disposition des stocks. Se reporter à la publication 525 pour des détails précis sur le type d'option d'achat d'actions, ainsi que sur les règles régissant le moment où le revenu est déclaré et la façon dont le revenu est déclaré aux fins de l'impôt sur le revenu. Option d'achat d'actions incitatives - Après avoir exercé un ISO, vous devriez recevoir de votre employeur un formulaire 3921 (PDF), Exercice d'une option d'achat d'actions en vertu de l'article 422 (b). Ce formulaire rapportera les dates importantes et les valeurs nécessaires pour déterminer le montant correct du capital et du revenu ordinaire (le cas échéant) à déclarer dans votre déclaration. Plan d'achat d'actions des employés - Après votre premier transfert ou vente d'actions acquises en exerçant une option octroyée en vertu d'un régime d'achat d'actions pour employés, vous devriez recevoir de votre employeur un formulaire 3922 (PDF), Transfert d'actions acquises Article 423 (c). Ce formulaire rapportera les dates et les valeurs importantes nécessaires pour déterminer le montant correct du capital et du revenu ordinaire à déclarer sur votre déclaration. Options d'achat d'actions non-statutaires Si votre employeur vous accorde une option d'achat d'actions non statutaire, le montant du revenu à inclure et le temps nécessaire pour l'inclure dépendent du fait que la juste valeur marchande de l'option peut être facilement déterminée. Juste valeur marchande facilement déterminée - Si une option est activement négociée sur un marché établi, vous pouvez facilement déterminer la juste valeur marchande de l'option. Se référer à la publication 525 pour d'autres circonstances dans lesquelles vous pouvez facilement déterminer la juste valeur marchande d'une option et les règles pour déterminer quand vous devez déclarer un revenu pour une option avec une juste valeur facilement déterminable. Pas facilement déterminée Juste valeur marchande - La plupart des options non-statutaires n'ont pas une juste valeur facilement déterminable. Pour les options non cotées sans une juste valeur marchande facilement déterminable, il n'y a pas d'événement imposable lorsque l'option est accordée, mais vous devez inclure dans le revenu la juste valeur marchande de l'action reçue à l'exercice, moins le montant payé, lorsque vous exercez l'option. Vous avez un revenu imposable ou une perte déductible lorsque vous vendez le stock que vous avez reçu en exerçant l'option. Vous considérez généralement ce montant comme un gain ou une perte en capital. Pour des renseignements précis et des exigences de déclaration, se reporter à la publication 525. Page Dernière révision ou mise à jour: 30 décembre 2016Comment les stocks restreints et les UAR sont imposés La rémunération des employés est une dépense importante pour la plupart des sociétés. De nombreuses entreprises trouvent plus facile de payer au moins une partie De leur rémunération sous forme de stock. Ce type de compensation a deux avantages: il réduit le montant de la rémunération en espèces que les employeurs doivent payer et sert également d'incitation à la productivité des employés. Il existe de nombreux types de rémunération en actions. Et chacun a son propre ensemble de règles et de règlements. Les dirigeants qui reçoivent des options d'achat d'actions font face à un ensemble spécial de règles qui restreignent les circonstances dans lesquelles ils peuvent les exercer et les vendre. Cet article examinera la nature des actions restreintes et des unités d'actions restreintes (UANR) et la façon dont elles sont imposées. Qu'est-ce qu'un stock restreint Le stock restreint est, par définition, un stock qui a été accordé à un cadre qui n'est pas transférable et qui est assujetti à la confiscation sous certaines conditions, comme la cessation d'emploi ou le non-respect des indices de performance corporatifs ou personnels. Le stock restreint est également généralement mis à la disposition du bénéficiaire en vertu d'un calendrier d'acquisition graduel qui dure plusieurs années. Bien qu'il y ait des exceptions, la plupart des actions assujetties à des restrictions sont accordées aux dirigeants qui sont considérés comme ayant une connaissance initiale d'une société, ce qui la rend assujettie aux règlements sur les délits d'initiés en vertu de la Règle 144. La non-observation de ces règlements peut également entraîner la confiscation. Les actionnaires restreints ont le droit de vote. Le même que tout autre type d'actionnaire. Les subventions à des actions restreintes sont devenues plus populaires depuis le milieu des années 2000, lorsque les entreprises devaient payer des subventions d'options d'achat d'actions. Quelles sont les unités d'actions restreintes RSUs ressemblent à des options d'achat d'actions restreintes conceptuellement, mais diffèrent à certains égards clés. Les UAR représentent une promesse non garantie de l'employeur d'accorder un nombre déterminé d'actions à l'employé au terme du programme d'acquisition. Certains types de plans permettent un paiement en espèces à effectuer en lieu et place du stock, mais ce type de plan est en minorité. La plupart des régimes prévoient que les actions réelles des actions ne seront pas émises tant que les clauses restrictives ne seront pas respectées. Par conséquent, les actions ne peuvent être livrées avant que les conditions d'acquisition et de confiscation n'aient été satisfaites et que la libération soit accordée. Certains régimes de RSU permettent à l'employé de décider dans certaines limites exactement quand il ou elle aimerait recevoir les actions, ce qui peut aider à la planification fiscale. Toutefois, à la différence des actionnaires réglementés, les participants à la RSU n'ont aucun droit de vote sur le stock pendant la période d'acquisition, car aucun titre n'a effectivement été émis. Les règles de chaque régime détermineront si les détenteurs d'UER reçoivent des dividendes équivalents. Comment les actions sont-elles restreintes? Les actions restreintes et les UAR sont taxées différemment des autres options d'achat d'actions. Tels que les régimes obligatoires ou non statutaires d'achat d'actions des employés (ESPP). Ces régimes ont généralement des conséquences fiscales à la date de l'exercice ou de la vente, tandis que les actions assujetties à des restrictions sont habituellement assujetties à l'impôt à la date d'échéance. Pour les plans de stock restreints, la totalité du montant des actions acquises doit être comptée comme un revenu ordinaire dans l'année d'acquisition. Le montant qui doit être déclaré est déterminé en soustrayant le prix d'achat initial ou le prix d'exercice du stock (qui peut être égal à zéro) de la juste valeur marchande du stock à la date à laquelle le stock devient entièrement acquis. La différence doit être déclarée par l'actionnaire comme un revenu ordinaire. Toutefois, si l'actionnaire ne vend pas le stock à l'acquisition et le vend ultérieurement, toute différence entre le prix de vente et la juste valeur marchande à la date d'acquisition est comptabilisée comme un gain ou une perte en capital. Article 83 (b) Élection Les actionnaires de capital restreint sont autorisés à déclarer la juste valeur marchande de leurs actions à titre de revenu ordinaire à la date de leur attribution, au lieu de la date à laquelle ils sont acquis, s'ils le désirent. Ce choix peut grandement réduire le montant des impôts qui sont payés sur le plan, parce que le prix des actions au moment de l'octroi est souvent beaucoup plus faible qu'au moment de l'acquisition. Par conséquent, le traitement des gains en capital commence au moment de la subvention et non à l'acquisition. Ce type d'élection peut être particulièrement utile lorsque des périodes plus longues existent entre l'octroi des actions et l'acquisition (cinq ans ou plus). Exemple - Reporting des actions restreintes John et Frank sont tous deux des dirigeants clés d'une grande entreprise. Ils reçoivent chacun des subventions de stock restreint de 10 000 actions pour zéro dollar. Le stock de la société est négocié à 20 par action à la date d'attribution. John décide de déclarer le stock à investir alors que Frank choisit le traitement prévu à l'article 83 (b). Par conséquent, John déclare rien dans l'année de la subvention alors que Frank doit déclarer 200 000 comme revenu ordinaire. Cinq ans plus tard, à la date à laquelle le titre devient entièrement acquis, le titre se négocie à 90 euros par action. John devra déclarer un énorme 900 000 de son solde de stock comme revenu ordinaire dans l'année d'acquisition, alors que Frank ne signale rien à moins qu'il ne vend ses actions, qui seraient admissibles au traitement des gains en capital. Par conséquent, Frank paie un taux inférieur sur la majorité de ses actions, tandis que John doit payer le taux le plus élevé possible sur la totalité du montant du gain réalisé au cours de la période d'acquisition des droits. Malheureusement, il y a un risque important de déchéance lié au choix de l'article 83 (b) qui va au-delà des risques standards de confiscation inhérents à tous les régimes d'actions restreintes. Si Frank devait quitter l'entreprise avant que le plan ne devienne acquis, il abandonnerait tous les droits sur l'intégralité du stock, même s'il a déclaré les 200 000 actions qui lui étaient accordées comme revenu. Il ne sera pas en mesure de récupérer les impôts qu'il a payés à la suite de son élection. Certains régimes exigent également que l'employé paie au moins une partie du stock à la date d'attribution, et ce montant peut être déclaré comme une perte en capital dans ces circonstances. Fiscalité des UAR L'imposition des UANR est un peu plus simple que pour les régimes d'actions restreintes standard. Étant donné qu'il n'y a pas de stock réel émis à la subvention, aucun choix au titre de l'article 83 (b) n'est autorisé. Cela signifie qu'il n'y a qu'une seule date dans la vie du plan sur laquelle la valeur du stock peut être déclarée. Le montant déclaré sera égal à la juste valeur marchande de l'action à la date d'acquisition, qui est également la date de livraison dans ce cas. Par conséquent, la valeur du stock est déclarée comme un revenu ordinaire dans l'année où le stock devient acquis. Le fond Il ya beaucoup de différents types de stock restreint, et les règles fiscales et de confiscation associées à eux peuvent être très complexes. Cet article ne couvre que les faits saillants de ce sujet et ne doit pas être interprété comme un conseil fiscal. Pour plus d'informations, consultez votre conseiller financier. Comment les options sur actions et les UAR sont-elles différentes? L'une des plus grandes modifications de la structure de la rémunération des sociétés privées de la Silicon Valley au cours des cinq dernières années a été l'utilisation croissante d'unités d'actions restreintes. Ive été dans l'entreprise de technologie de plus de 30 ans et tout au long de ces options d'achat d'actions ont presque exclusivement été le moyen par lequel les employés de démarrage partagé dans la réussite de leurs employeurs. Tout cela a changé en 2007 lorsque Microsoft a investi dans Facebook. Pour comprendre pourquoi RSUs est apparue comme une forme populaire de compensation, nous devons examiner comment RSUs et stock options diffèrent. Histoire de l'option de stock dans la Silicon Valley Il ya plus de 40 ans, un avocat très intelligent dans la Silicon Valley a conçu une structure de capital pour les startups qui a aidé à faciliter le boom de la haute technologie. Son intention était de construire un système qui était attrayant pour les capital-risqueurs et a fourni aux employés une incitation importante à accroître la valeur de leurs entreprises. Pour réaliser son objectif, il a créé une structure de capital qui a émis des actions privilégiées convertibles aux capital-risqueurs et aux actions ordinaires (sous forme d'options d'achat d'actions) aux employés. Les actions privilégiées seraient finalement converties en actions ordinaires si la société devait être publique ou obtenir acquise, mais aurait des droits uniques qui ferait une part de préférence semble plus précieuse qu'une action ordinaire. Je dis, parce qu'il était très peu probable que les droits uniques des actions privilégiées, comme la possibilité de dividendes et l'accès préférentiel au produit d'une liquidation, entreraient en jeu. Toutefois, l'apparence d'une plus grande valeur pour les actions privilégiées a permis aux sociétés de justifier à l'IRS l'émission d'options d'achat d'actions ordinaires à un prix d'exercice égal au 110 e prix par action payé par les investisseurs. Les investisseurs étaient heureux d'avoir un prix d'exercice beaucoup plus bas que le prix qu'ils ont payé pour leurs actions privilégiées parce qu'il n'a pas créer une dilution accrue et il a fourni une incitation énorme pour attirer les personnes exceptionnelles de travailler pour leurs sociétés de portefeuille. Ce système n'a pas changé beaucoup jusqu'à environ 10 ans auparavant, lorsque l'IRS a décidé que les options de prix à seulement 110 e prix du prix le plus récent payé par des investisseurs extérieurs représentait un trop grand avantage non imposé au moment de l'option d'octroi. Une nouvelle obligation a été imposée aux conseils d'administration des sociétés (les émetteurs officiels d'options d'achat d'actions) de fixer les prix d'exercice des options (le prix auquel vous pourriez acheter vos actions ordinaires) à la juste valeur marchande de l'action ordinaire au moment où l'option était Publié. Cela a obligé les conseils à demander des évaluations (également appelées évaluations 409A en référence à la section du code de l'IRS qui fournit des directives sur le traitement fiscal des instruments fondés sur des actions accordés à titre de compensation) de leurs actions ordinaires auprès d'experts en évaluation de tierces parties. 8230constituer un système qui était attrayant pour les capital-risqueurs et a fourni aux employés une incitation importante à accroître la valeur de leurs entreprises. L'émission d'options d'achat d'actions à des prix d'exercice inférieurs à la juste valeur marchande des actions ordinaires entraînerait pour le bénéficiaire le paiement d'une taxe sur le montant de la valeur de marché excédant le coût d'exercice. Les évaluations sont effectuées environ tous les six mois pour éviter que les employeurs courent le risque d'encourir cette taxe. La valeur d'expertise de l'action ordinaire (et donc du prix d'exercice de l'option) s'établit souvent à environ 13 ° la valeur du dernier prix payé par des investisseurs externes, bien que la méthode de calcul de la juste valeur marchande soit beaucoup plus complexe. Ce système continue d'offrir une incitation attrayante aux employés dans tous les cas, sauf lorsqu'une entreprise gagne de l'argent à une évaluation bien supérieure à ce que la plupart des gens jugeraient équitable. L'investissement de Microsofts dans Facebook en 2007 est un parfait exemple. Permettez-moi d'expliquer pourquoi. Facebook a tout changé En 2007, Facebook a décidé d'engager un partenaire d'entreprise pour accélérer ses ventes publicitaires tout en construisant sa propre équipe de vente. Google et Microsoft ont concouru pour l'honneur de revendre des annonces Facebook. Au moment où Microsoft a été désespérément derrière Google dans la course à la publicité des moteurs de recherche. Il voulait la possibilité de regrouper ses annonces de recherche avec des annonces Facebook pour lui donner un avantage concurrentiel par rapport à Google. Microsoft a ensuite fait une chose très savvy pour gagner l'affaire de Facebook. Il a compris, depuis des années, investir dans de petites entreprises que les investisseurs publics ne valorisent pas la valorisation des investissements. Ils ne se soucient que des bénéfices provenant d'opérations récurrentes. Par conséquent, le prix que Microsoft était disposé à payer pour investir dans Facebook n'a pas d'importance, alors ils ont offert d'investir 200 millions à une évaluation de 4 milliards dans le cadre de l'accord de revente. Cela a été considéré comme absurde par presque tout le monde dans le monde de l'investissement, surtout étant donné que Facebook a généré des revenus annuels de seulement 153 millions en 2007. Microsoft pourrait facilement se permettre de perdre 200 millions étant donné son stock de plus de 15 milliards de trésorerie, Avait le droit d'être remboursé en premier dans l'événement Facebook a été acquis par quelqu'un d'autre. L'évaluation extrêmement élevée a créé un cauchemar de recrutement pour Facebook. Comment allaient-ils attirer de nouveaux employés si leurs options d'achat d'actions valaient quelque chose jusqu'à ce que la société a généré une valeur supérieure à 1,3 milliard (la nouvelle valeur probable évaluée de l'action ordinaire 13 e de 4 milliards) Enter the RSU. Que sont les UAR Les UAR (ou les Unités d'actions restreintes) sont des actions ordinaires assujetties à l'acquisition et, souvent, à d'autres restrictions. Dans le cas des RSU de Facebook, elles n'étaient pas des actions ordinaires réelles, mais un stock fantôme qui pourrait être échangé contre des actions ordinaires après que la société soit devenue publique ou ait été acquise. Avant Facebook, les UAR étaient presque exclusivement utilisées pour les employés des entreprises publiques. Les entreprises privées ont eu tendance à ne pas émettre d'UAR parce que le bénéficiaire reçoit de la valeur (le nombre d'UAR multiplié par le prix de liquidation final) que la valeur de la société soit appréciée ou non. Pour cette raison, beaucoup de gens, y compris moi-même, ne pense pas qu'ils sont une incitation appropriée pour un employé de la société privée qui devrait être axée sur la croissance de la valeur de son capital. Cela étant dit RSUs sont une solution idéale pour une entreprise qui doit fournir une incitation à l'équité dans un environnement où la valeur actuelle de l'entreprise n'est pas susceptible d'être atteint justifié pour quelques années. En conséquence, ils sont très fréquents parmi les entreprises qui ont fermé des financements à des valorisations supérieures à 1 milliard (les exemples incluent AirBnB, Dropbox, Square et Twitter), mais ne sont pas souvent trouvés dans les entreprises début. Votre kilométrage varie Les employés devraient s'attendre à recevoir moins d'UAR que les options d'achat d'actions pour la même maturité d'entreprise parce que les UAR ont une valeur indépendante de la façon dont la société émettrice effectue une subvention postale. Vous devez réduire les numéros trouvés dans notre Outil de compensation de démarrage d'environ 10 pour déterminer le nombre approprié d'UAR pour chaque travail de société privée parce que notre outil est basé sur des données d'options de stock d'entreprise privée. Par comparaison, vous devriez vous attendre à obtenir environ 13 RSUs comme vous le recevriez dans les options d'une entreprise publique. Permettez-moi de fournir un exemple d'entreprise privée pour illustrer. Imaginez une société avec 10 millions d'actions en circulation qui vient de terminer un financement à 100 par action, ce qui se traduit par une évaluation d'un milliard de dollars. Si nous savions avec certitude que la société serait finalement une valeur de 300 par action, alors nous aurions besoin d'émettre 11 RSU moins que les options d'achat d'actions pour offrir la même valeur nette à l'employé. Voici un simple graphique pour vous aider à visualiser l'exemple. Nous ne savons jamais ce que la valeur ultime de la société sera, mais vous devriez toujours s'attendre à recevoir moins de RSUs pour le même travail pour obtenir la même valeur attendue parce que RSUs n'avez pas un prix d'exercice. Les UAR et les options d'achat d'actions ont un traitement fiscal très différent La différence majeure finale entre les UANR et les options sur actions est la façon dont elles sont imposées. Nous avons abordé ce sujet en détail dans Gérer Vested RSUs comme un bonus de trésorerie amp envisager de vendre. L'essentiel est RSUs sont imposés dès qu'ils deviennent acquis et liquides. Dans la plupart des cas, votre employeur retiendra certaines de vos UANR en paiement des impôts dus au moment de l'acquisition. Dans certains cas, vous pouvez avoir l'option de payer les impôts dus avec de l'argent en main afin que vous conservez toutes les UAS acquises. Dans l'un et l'autre cas, vos UAR sont imposées au taux de revenu ordinaire, qui peut atteindre 48 (État fédéral) en fonction de la valeur de vos UARR et de l'État dans lequel vous vivez. Comme nous l'avons expliqué dans le billet de blog susmentionné, la tenue de votre RSUs équivaut à prendre la décision d'acheter plus de stock de votre entreprise au prix actuel. En revanche, les options ne sont pas imposées jusqu'à ce qu'elles soient exercées. Si vous exercez vos options avant que la valeur des options ne se soit accrue et que vous déposiez une élection 83 (b), vous ne devrez aucun impôt avant d'être vendu. Si vous les retenez, dans ce cas pendant au moins un an après l'exercice, vous serez imposé aux taux des gains en capital, qui sont beaucoup plus bas que les taux de revenu ordinaires (maximum d'environ 36 contre 48). Si vous exercez vos options après qu'ils augmentent en valeur, mais avant que vous soyez liquide, alors vous êtes susceptible de devoir une taxe minimum de remplacement. Nous vous recommandons fortement de consulter un conseiller fiscal avant de prendre cette décision. S'il vous plaît voir 11 questions à poser lorsque vous choisissez un comptable fiscal pour apprendre à choisir un conseiller fiscal. La plupart des gens n'exercent leurs options que lorsque leur employeur est devenu public. À ce stade, il est possible d'exercer et de vendre au moins suffisamment d'actions pour couvrir l'impôt sur le revenu ordinaire lié à l'appréciation des options. Les bonnes nouvelles sont, contrairement aux UAR, vous pouvez reporter l'exercice de vos options à un moment où votre taux d'imposition est relativement faible. Par exemple, vous pourriez attendre jusqu'à ce que vous achetiez une maison et sont en mesure de déduire la plupart de votre paiement hypothécaire et les taxes foncières. Ou vous pourriez attendre jusqu'à ce que vous bénéficiez de pertes fiscales récoltées par un service de gestion de placement comme Wealthfront. Nous sommes ici pour aider les UANR et les options d'achat d'actions ont été conçues à des fins très différentes. C'est pourquoi le traitement fiscal et le montant que vous devriez vous attendre à recevoir diffèrent tellement. Nous croyons fermement qu'avec une meilleure compréhension de la façon dont leur utilisation a évolué, vous serez en mesure de prendre de meilleures décisions sur ce qui constitue une offre équitable et quand vendre. Nous sommes également très conscients de la complexité et de la spécificité de votre propre prise de décision, n'hésitez pas à répondre aux questions de notre section de commentaires. Les renseignements fournis ici sont à des fins éducatives uniquement et ne sont pas conçus comme des conseils fiscaux. Wealthfront ne représente en aucune façon que les résultats décrits dans le présent document entraîneront des conséquences fiscales particulières. Les investisseurs potentiels devraient consulter leurs conseillers fiscaux personnels au sujet des conséquences fiscales en fonction de leur situation particulière. Wealthfront n'assume aucune responsabilité pour les conséquences fiscales pour tout investisseur de toute transaction. Articles les plus consultés